Déposée le 24 janvier 2014 par monsieur Mountary James
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « nataldiscount.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-07 du 14 février 2014.
Le déposant est monsieur Mountary James domicilié(e) 16 rue de Siam - 75016 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bouchara, Avocats, Mme Bouchara Vanessa domicilié(e) 11 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France.
La marque nataldiscount.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4063233.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Mountary James - 16 rue de Siam - 75016 - PARIS - France
Cabinet Bouchara, Avocats, Mme Bouchara Vanessa - 11 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07
Enregistrement avec modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31
Inscription le 4 juin 2020 - Changement d'adresse n°788105 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-06-04
Barrières de sécurité, à savoir dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
Biberons ; tétines de biberons ; chauffe biberons ;
Appareils d'éclairage, de production de vapeur, de cuisson, installation de chauffage ou de climatisation pour véhicules, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Poussettes ; poussettes cannes ; landaux ; berceaux ; trotteurs ; sièges de sécurité pour voitures destinés aux bébés ; véhicules, ; voitures d'enfants ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;
Coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
Meubles, lits, commodes, étagères, lits pour enfants et bébés, coussins, literie (à l'exception du linge de lit) ; parcs pour enfants, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir : meubles, armoires, commodes, tables, boîtes en bois ou en matières plastiques ; corbeilles non métalliques ; porte-parapluies ; porte-revues ; lit, lits pour enfants, berceaux, objets décoratifs destinés aux chambres d'enfants (tapis décoratifs pour parcs pour bébés, coffres à jouets, mobiles décoratifs produisant des sons, mobiles décoratifs, rideaux de perles pour la décoration, pièces d'ameublement destinées à la décoration, toises pour enfants, plaques de porte pour chambres d'enfants en bois ou en matières plastiques), parcs pour bébés ; patères [crochets] pour vêtements non métalliques ; cintres pour vêtements ;
Nécessaires de toilette, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) baignoires pliantes pour bébés ;
Tissus, couvertures de lit, linge de bain (à l'exception de l'habillement ;
Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), balles ou ballons de jeu, jeux de cartes ou de table, trotinette ;
Publicité notamment courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), promotion des ventes (pour des tiers), publication de textes publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail des produits précités, à savoir barrières de sécurité, à savoir dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; biberons, tétines de biberons, chauffe biberons ; appareils d'éclairage, de production de vapeur, de cuisson, installation de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs ; poussettes ; poussettes cannes ; landaux ; berceaux ; trotteurs ; sièges de sécurité pour voitures destinés aux bébés ; véhicules ; voitures d'enfants ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; meubles ; lits ; commodes ; étagères ; lits pour enfants et bébés ; coussins ; literie (à l'exception du linge de lit) ; parcs pour enfants ; glaces (miroirs) ; cadres ; mobilier en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques (meubles, armoires, commodes, tables, boîtes en bois ou en matières plastiques ; corbeilles non métalliques ; porte-parapluies ; porte-revues ; lits pour enfants, berceaux) ; objets décoratifs destinés aux chambres d'enfants (tapis décoratifs pour parcs pour bébés, coffres à jouets, mobiles décoratifs produisant des sons, mobiles décoratifs, rideaux de perles pour la décoration, pièces d'ameublement destinées à la décoration, toises pour enfants, plaques de porte pour chambres d'enfants) ; parcs pour bébés ; patères [crochets] pour vêtements non métalliques ; cintres pour vêtements ; nécessaires de toilette ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) baignoires pliantes pour bébés ; tissus ; couvertures de lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; vêtements ; layettes ; chaussures ; chaussettes ; chaussons ; chapellerie ; bonneterie ; couches en matière textile ; layette ; jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; trotinette.
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